La préservation des zones humides

Les zones humides jouent le rôle d’accueil de la biodiversité, de régulateur de crues, de soutien d’étiage mais aussi de filtre pour la qualité de l’eau.
Le Syndicat Grand Lieu Estuaire a inventorié les zones humides présentes sur le territoire du SAGE de Grand Lieu, afin d’améliorer la prise de conscience sur les menaces et pressions qui s’exercent sur ces zones, ainsi que leur régression.
Des guides de gestion et de bonnes pratiques ont été édités par le Syndicat Grand Lieu Estuaire et sont téléchargeables afin d’accompagner les exploitants, collectivités et porteurs de projet afin de protéger ces espaces sensibles.
Le Syndicat Grand Lieu Estuaire, en partenariat avec la Société Nationale pour la Protection de la Nature, accompagne les communes du territoire du SAGE de Grand-Lieu afin de préserver et restaurer les zones humides à travers les documents d’urbanisme.

Un inventaire des zones humides à l’échelle du SAGE

Sur le territoire du SAGE de Grand Lieu, un inventaire des zones humides a été réalisé entre 2010 et 2016 par le Syndicat du bassin versant de Grand Lieu. Celui-ci s’est appuyé sur des expertises de terrain, des concertation locales, des groupes communaux. Chaque inventaire communal a été validé par la CLE et les communes en 2017.

La méthode pour l’inventaire combine des pré-localisations cartographiques et de photo-interprétations, les définitions règlementaires des zones humides (loi sur l’eau de 1992, arrêtés de définition de juin 2006 et octobre 2009), des expertises botaniques et pédologiques.

Au total, 10 734 hectares ont été inventoriés en tant que zones humides sur les 850 kms² du territoire du SAGE, soit environ 12 % du territoire.

La cartographie de l’inventaire des zones humides doit être prise en compte pour tout projet susceptible d’avoir un impact sur ces espaces. Cela ne dispense pas de la prise en compte règlementaire liée à la Loi sur l’Eau.

Elle est consultable sur la carte interactive du site Internet et disponible sur demande auprès du Syndicat Grand Lieu Estuaire.

Une valorisation et des documents pédagogiques

À la suite de cet inventaire, le Syndicat a édité une série de documents permettant de sensibiliser à la thématique mais surtout de guider et de conseiller les collectivités, agriculteurs, particuliers, aménageurs aux bonnes pratiques de préservation et de gestion des zones humides.

Les voici en téléchargement :

IMPORTANT

Dans le cadre d’un projet susceptible d’impacter des zones humides, une délimitation précise doit être faite. Dans ce cas, la consultation de l’inventaire du SAGE ne suffit pas. Nous vous conseillons de vous rapprocher des services de la Police de l’eau de la Direction Départementale des Territoires pour connaître la démarche à suivre.

Un accompagnement auprès des communes

La préservation des zones humides à travers les documents d’urbanisme est inscrite dans le SAGE Grand Lieu.

Dans ce cadre, le Syndicat Grand Lieu Estuaire s’associe avec la Société Nationale pour la Protection de la Nature en vue d’accompagner techniquement les communes.

La commission « zones humides » du SAGE rédige collectivement un cahier des charges permettant de répondre aux questions suivantes :

  • Quelle est l’intégration des inventaires des zones humides au sein des documents d’urbanisme ?
  • Quelle est l’appropriation de cet inventaire au sein des collectivités ?
  • Comment accompagner les collectivités pour l’émergence d’un engagement sur la thématique ?

Pour cela, un travail en 3 axes est mené en 2024 et 2025 avec,

  • Une enquête auprès des communes afin d’analyser les documents d’urbanisme existants et l’évolution des zones inventoriées.
  • Des entretiens auprès de certaines collectivités pour identifier les atouts et les faiblesses des zones humides sur leur territoire
  • Un recensement des besoins des collectivités dans une optique d’engagement par la préservation et la restauration des zones humides.

Les résultats seront progressivement présentés à la commission « zones humides » ainsi qu’à la CLE.

Pour aller plus loin, voir Enjeu 3 du SAGE : Zones humides